Mentions légales

Ce site est hébergé par OVH
RCS Lille Métropole
424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Le site procust.fr est un site conçu par MC Communication (Cindy Mathé)
dont le siège social est établi :
86 rue Pierre et Marie Curie
34430 ST JEAN DE VEDAS

SIRET : 831 420 039 00016
APE 7410Z – Activités spécialisées de design

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par ce site ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant SARL MATTAF.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur ce site,  l’Editeur peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par SARL MATTAF, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposées par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur ce site pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales créées le 31/01/2019

Les cookies sur le site
Lorsque vous vous connectez à ce site, nous pouvons être amenés à installer divers cookies dans votre terminal Nous permettant de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné (maximum 13 mois).
Ces Cookies permettent :

• d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant le site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services ;
• d’adapter la présentation du site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
• de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le site (inscription, formulaire de contact, de concours, de champs de commentaire, …) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur le site ;
• de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après une certain laps de temps.

Rejeter les cookies
Vous pouvez configurer votre navigateur ou logiciel de manière à ce que les cookies soient enregistrés ou rejetés dans votre terminal et autres paramétrages.

Pour Microsoft Internet Explorer :
* Choisissez le menu « Outils » puis « Options Internet »
* Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
* Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur

Pour Mozilla Firefox :
* Choisissez le menu « Outils » > « Options »
* Cliquez sur l’option « Vie Privée »
* Rubrique « Cookies »

Pour Chrome :
* Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »
* Cliquez sur l’option « Données personnelles »
* Rubrique « Cookies »

Pour Safari :
* Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »
* Cliquez sur l’option « Données personnelles »
* Rubrique « Cookies »

Tout paramétrage que vous effectuerez sera susceptible d’avoir des conséquences sur votre navigation sur internet et concernant le site Internet que vous visitez pourra avoir des conséquences sur les conditions d’accès à certains des services, comme par exemple : la mémorisation de vos identifiants de formulaires, de champs de commentaires, etc. Il est important que vous sachiez que si vous décidez de refuser ou de supprimer les Cookies sur vos navigateurs ou terminaux mobiles, cela n’empêchera pas l’affichage de publicité sur les sites internet que vous visiterez. La seule différence c’est qu’elles ne seront plus adaptées à vos centres d’intérêts.

Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites Internet. L’éditeur ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut endosser la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur des sites tiers.

L’ensemble du contenu et des éléments disponibles sur ce site – en particulier, mais de façon non limitative, les textes, les bases de données, les photos, les films, les sons, la musique et les logos – sont protégés par des copyrights, droits de protection de base de données, marques déposées, marques de service, brevets, secrets industriels ou autres droits et lois sur la propriété.

Les noms OVH, PROCUST et MC COMMUNICATION, leur logo, ainsi que les noms de produits et de services, s’y rapportant sont des marques déposées et ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales sans consentement écrit préalable. Toutes les autres marques de produits et de services de ce site sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.